ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Approbation des différents documents de la Résidence des Prés
- Budget annexe Résidence des Prés
- Présentation de l’étude Biomasse Normandie sur la chaufferie bois et prise de décision
- Convention d’occupation précaire du logement de la mairie par Madame Joëlle DESPORTES
- Création d’un poste d’ACMO
- Rachat de parcelles à l’EPFN
- Révision des tarifs communaux
- Demande de subvention pour les travaux d’aménagement de la Route du Brécy
- Demande de subvention pour l’Accueil des Ecoliers
- Demande de subvention pour une classe mer
- Taux de vacation pour la mise en place du service d’accueil des élèves
- Avis sur l’enquête publique de classement au titre des Sites de la « Vallée de la Seine – Boucle de Roumare »
- Décision modificative.

II. QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune Seine-Austreberthe
- Projet d’adhésion à la Communauté Urbaine de Rouen
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Modification du poste de secrétaire de Mairie
- Demande de subventions pour classe culturelle et classe de mer
- Vente de terrains à la SAFER
- Modification des statuts de la Communauté de communes Seine-Austreberthe
- Reprise des locaux de la Poste
- Demande de dotation d’un défibrillateur
- Vente de bois sur pied
- Election du représentant de la commune au Parc naturel Régional des boucles de la Seine Normande
- Détermination du prix du loyer du logement au dessus de la garderie

II. QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR
I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal 03 avril 2008
- Adhésion à l’Association ‹‹ Seine en Partage››
- Désignation des délégués intercommunaux
- Commission des Impôts
- Cadeau de départ de Madame CANAC
- Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux
- Achat d’un véhicule et demande de subvention
- Travaux de l’école pour demande de subvention
- Heures de compensation de la journée de solidarité selon l’article L.3133-7 du code du travail
- Convention d’accueil des écoliers en période de grève des enseignants
- Demande de renouvellement et d’extension d’une autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers.

II. QUESTIONS DIVERSES :

- Tirage au sort des Jurés d’Assises session 2009

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 28 janvier 2008 et du Compte Rendu du 14 mars 2008
- Compte Administratif 2007
- Compte de Gestion 2007
- Affectation des Résultats
- Vote des Taux d’Imposition 2008
- Budget Primitif 2008
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Fiscalisation des contributions communales SIBV et SOMVAS
- Création d’un budget annexe pour le lotissement "Le Marais"
- Modification du temps de travail de deux agents
- Autorisation d’encaissement d’un chèque suite à la vente de peupliers
- Convention entre l’ONF et la Commune

II. QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
- Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des différents syndicats intercommunaux
- Constitution et composition des Commissions
- Composition du Conseil d’Administration du CCAS
- Désignation des représentant du Conseil Municipal au sein des associations
- Indemnité de conseil et de budget au trésorier payeur pour la durée du mandat

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Procès Verbal du 19 novembre 2007
- Modification du nombre d'heures d'un agent technique qualifié
- Instauration du droit de préemption urbain
- Plan d'alignement
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Seine-Austreberthe
- Convention d'entretien de la voirie
- Adhésion à l'ADAS 76
- Programme d'effacements des réseaux 2008
- Aménagement du cimetière
- Subvention Ecole Primaire pour l'organisation d'une classe de mer
- Demande de subvention pour la réparation des portails et mises en sécurité des baies hautes de la tour lanterne de l'Eglise Abbatiale Saint-Georges
- Demande de subvention pour les travaux de la salle des fêtes
Questions Diverses :
- Présentation de l'avant projet du lotissement du Marais
- Travaux de la salle des fêtes
- Préparation de l'Armada 2008